Politique De Protection Des Données Personnelles
Lors de votre utilisation du site Internet https://hotel-paris-bercy.com/, Le Sanso Hôtel peut être amené à collecter et à traiter vos données à caractère personnel, seul ou en collaboration avec les établissements membres du réseau hôtelier Honotel ou du programme de services labelisé Happyculture, qui permettent à Nos Utilisateurs de bénéficier de Nos services et Nos offres privilégiés.
La présente Politique de protection des données personnelles a pour objet d’informer les utilisateurs du Service des moyens mis en œuvre pour collecter et traiter Vos données à caractère personnel, dans le respect de la législation française et européenne applicable, notamment de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004 et par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018, du Règlement (UE) n° 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et de la Directive 2002/58 du 12 juillet 2002 modifiée par la Directive 2009/136/CE, et tout texte national de transposition ou tout texte ultérieur qui succèderait à ceux-ci.
Nous attachons la plus grande importance au respect de Votre vie privée et à la protection de Vos données à caractère personnel.
En accédant et/ou en utilisant le Service, Vous acceptez que Vos données à caractère personnel soient collectées et traitées dans les conditions et modalités exposées ci-après. Si Vous n’acceptez pas la présente Politique, Vous devez cesser toute utilisation du Service.
La Politique fait partie intégrante des Mentions Légales du Service et doit être lue conjointement à ces CGU accessibles depuis l’adresse suivante : https://hotel-paris-bercy.com/fr/politique-confidentialite.html, ainsi qu’à Notre Politique de protection de la vie privée accessible ci-dessous.
Nous pouvons modifier la Politique, afin notamment de Nous conformer à toutes évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques dans les conditions décrites dans les CGU. Vous devez donc Vous référer avant toute navigation à la dernière version de la Politique.
1. Définitions
Les termes « données à caractère personnel », « traiter/traitement », « responsable du traitement », « sous-traitant », « destinataire(s) », « consentement », « fichier », ont la même signification que celle énoncée à l’Article 4 du RGPD.
2. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des Données Personnelles de l’Utilisateur collectées sur le Service est la société Honotel Développement, dont les coordonnées de contact se trouvent à l’Article 10.
3. Quelles sont les Données Personnelles collectées ?
Lors de la collecte des Données Personnelles, l’Utilisateur sera informé si certaines Données Personnelles doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. A défaut de renseignement des Données Personnelles qui doivent être obligatoirement collectées, l’accès aux certaines fonctionnalités du Service, telles que le service de réservation des chambres en ligne, et leur utilisation par l’Utilisateur sera impossible.
En particulier, Nous pouvons être amenés à collecter les catégories des Données Personnelles suivantes :
Identité : civilité, nom, prénom, organisation, numéro de téléphone, adresse de courrier électronique ;
Centres d’intérêts déclarés via un formulaire ou déduit de l’utilisation du Service ;
Contacts et échanges avec Nous ;
Données techniques de navigation et d’interaction : statistiques de fréquentation : adresse IP, cookies, par exemple, les pages consultées par l’Utilisateur, la date et l’heure de la consultation (voir la Politique des cookies)
4. Pourquoi collectons-nous vos données personnelles ?
Les Données Personnelles que Vous Nous fournissez, ainsi que celles qui sont collectées et/ou traitées dans le cadre de Votre utilisation du Service, font l’objet d’un traitement dans le but de répondre notamment aux finalités suivantes :
Bases juridiques
Finalités
Contrat entre Vous et Nous (CGU et la présente Politique)
Mettre le Service à Votre disposition, assurer son bon fonctionnement, notamment pour traiter Vos requêtes, faciliter Votre navigation, etc.
Notre intérêt légitime améliorer Notre Service
Améliorer le Service, notamment pour optimiser ou offrir de nouvelles fonctionnalités au Service, ou Vous proposer une saisie automatique simplifiée
Notre intérêt légitime à Vous proposer des services et des offres qui correspondent à Vos préférences et centres d’intérêts
Adapter et optimiser l’affichage des contenus du Service et des offres promotionnelles, aux paramètres ou préférences, appétences et centres d’intérêts, avérés, supposés ou déduits, de l’Utilisateur, pouvant résulter de Votre utilisation du Service, des informations que Vous avez saisies ou de Votre navigation et de Vos interactions avec le Service
- Notre Intérêt légitime à promouvoir Notre Service et à Vous proposer des offres et actualités
- Votre consentement à recevoir des offres et actualités de Nos partenaires
Vous informer de Nos offres et actualités, sauf opposition de Votre part, ainsi que des offres et actualités de Nos partenaires, si Vous avez donné Votre consentement
5. Quels sont les destinataires de Vos Données Personnelles ?
La base de Données Personnelles constituée à l’occasion de Votre utilisation du Service est strictement confidentielle. Nous nous engageons à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données Personnelles, et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
5.1 Données transférées aux autorités et/ou organismes publics
Conformément à la réglementation en vigueur, les Données Personnelles peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.
5.2 Données accessibles à des tiers
Les Données Personnelles pourront être utilisées par Nous, Nos sous-traitants, Nos affiliés et/ou, le cas échéant, par Nos partenaires commerciaux, pour les finalités décrites à l’Article 4 ci-dessus.
· Notre personnel, les services chargés du contrôle (commissaire aux comptes notamment) et Nos sous-traitants auront accès aux Données Personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du Service ;
· Nos partenaires commerciaux, tels que les restaurants ou les spa, auront accès aux Données Personnelles de l’Utilisateur aux fins notamment de gestion de ses réservations ainsi que du service après-vente ;
· Réseaux sociaux : si l'Utilisateur possède un compte sur des sites des réseaux sociaux et qu'il accède au Service, Nous pouvons recevoir des informations émanant desdits réseaux sociaux, et les services de réseaux sociaux peuvent recevoir des informations relatives à l’utilisation du Service par l’Utilisateur. Lorsque l'Utilisateur utilise le Service via un site de réseau social, l'Utilisateur Nous permet d'accéder aux certaines informations qu'il a fournies au site de réseau social, telles que notamment son nom d'utilisateur, ses nom et prénom, son image de profil, et ses Données Personnelles relatives à l'utilisation de ce service. En accédant au Service via un site de réseau social, l'Utilisateur Nous autorise à collecter, stocker et utiliser toutes les informations que l'Utilisateur a autorisé le site de réseau social à Nous fournir.
5.3 Transferts hors Union Européenne
Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées en dehors de l’Union Européenne, y compris via un accès à distance.[KO4] Nous nous engageons à ne réaliser aucun transfert des Données Personnelles hors Union Européenne sans mettre en œuvre les garanties appropriées conformément à la Réglementation Applicable.
6. Quels sont Vos droits concernant Vos Données Personnelles ?
Conformément à la Réglementation Applicable, sous réserve d’une demande expresse et de justifier de Votre identité auprès de Nous, Vous bénéficiez d'un droit d'accès à Vos Données Personnelles, d’un droit de rectification, d'un droit d'opposition, ainsi que d’un droit à l’effacement, dans les conditions de la Réglementation Applicable.
Votre droit à l’effacement de Vos Données Personnelles s’applique sous réserve des nécessités dont Nous pouvons justifier pour conserver des Données Personnelles, notamment vis-à-vis de Nos obligations légales.
En cas d’exercice du droit d’opposition, Nous cesserons le traitement des Données Personnelles, sauf en cas de motif(s) légitime(s) et impérieux pour le traitement, ou pour assurer la constatation, l’exercice ou la défense de ses droits en justice, conformément à la Règlementation Applicable.
Vous pouvez également, sous réserve des conditions de la Réglementation Applicables, demander une limitation du traitement de Vos Données Personnelles.
Lorsque le traitement de Vos Données Personnelles est fondé sur Votre consentement, Vous disposez d’un droit de retirer Votre consentement à tout moment.
Vous disposez également d’un droit à la portabilité de certaines de Vos Données Personnelles, Vous permettant de demander une copie informatique sous une forme lisible et exploitable de Vos Données Personnelles traitées par Nous dans le cadre de Votre relation contractuelle avec Nous pour la fourniture de produits ou services auxquels Vous avez souscrits, ce qui exclut les Données Personnelles que Nous pouvons avoir produit pour des finalités qui Nous sont propres ou permettant de répondre à Nos obligations légales, notamment comptables, sociales ou fiscales, ainsi que les informations relatives à l’historique des réservations réalisées, les montants payés ou payables, ainsi que toutes les informations que Nous pouvons avoir générées dans le cadre des intérêts légitimes que Nous poursuivons.
Vous avez la faculté de Nous fournir des directives relatives au sort de Vos Données Personnelles après Votre décès.
Le cas échéant, Nous Vous informerons des motifs pour lesquels les droits que Vous exercez ne sauraient pas être satisfaits en tout ou en partie.
Pour exercer les droits mentionnés dans le présent Article, Vous pouvez Nous contacter en joignant à votre demande la copie d'une pièce d'identité valide aux coordonnées indiquées à l’Article 10 ci-dessous.
7. Durée de conservation de Vos Données Personnelles
Nous nous engageons à ne pas conserver Vos Données Personnelles au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités d’utilisation pour lesquelles elles ont été recueillies, et conformément à la Réglementation Applicable.
Nous nous engageons à anonymiser ou à supprimer Vos Données Personnelles dès que la finalité et/ou la durée de leur conservation définie expirent.
Néanmoins, les Données Personnelles pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de la recherche, la constatation, et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que besoins, la mise à disposition de ces Données Personnelles à l’autorité judiciaire, ou encore pour d’autres obligations de conservation, notamment à des fins comptables ou fiscales. L'archivage implique que ces Données Personnelles feront l’objet de restrictions d’accès et ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé.
Les durées de conservation maximales définies dans le tableau ci-dessous s’appliquent, sauf si Vous demandez l’effacement ou la cessation du traitement de Vos Données Personnelles avant l’expiration de ces durées, conformément à l’Article 7 ci-dessus.
Catégorie
Durée de conservation
Mesure d’audience et personnalisation du Service, gestion des cookies et autres traceurs
13 mois à compter du dépôt du cookie ou autre traceur
Les Données Personnelles que Nous traitons dans le cadre de sollicitations et opérations promotionnelles, envoi d’offres et d’actualités
3 ans à compter de la fin de la relation avec l’Utilisateur ou à compter de la dernière interaction initiée par l’Utilisateur
Les Données Personnelles relatives à la gestion des demandes d’exercice des droits et questions sur les Données Personnelles
3 ans à compter de la dernière interaction initiée par l’Utilisateur
8. Protection des Données Personnelles des mineurs
Le Service n’est généralement pas destiné aux mineurs de moins de 15 ans. C'est la raison pour laquelle Nous ne collectons, ni ne conservons des Données Personnelles concernant les enfants de moins de 15 ans, sans obtenir un consentement parental vérifiable, sachant que les titulaires de l’autorité parentale pourront demander de recevoir les informations relatives à leur enfant et en demander la suppression.
Lorsque l’Utilisateur majeur saisit les Données Personnelles relatives à un mineur de moins de 15 ans, il s’engage à disposer du consentement vérifiable des titulaires de l’autorité parentale, et à fournir sur demande tout élément permettant de rapporter la preuve de ce consentement.
9. Sécurité
Compte tenu de l’évolution des technologies, des coûts de mise en œuvre, de la nature des Données Personnelles à protéger ainsi que des risques pour les droits et libertés des personnes, Nous mettons en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la confidentialité des Données Personnelles collectées et traitées et un niveau de sécurité adapté au risque, conformément à la présente Politique.
Les informations collectées dans le cadre du processus de réservation sont transmises cryptées sur la base du protocole SSL (Secure Socket Layer) sur le réseau Internet. Toutes précautions utiles, conformément à l’état de l’art, au regard de la nature des Données Personnelles et des risques présentés par le traitement, seront prises pour préserver la sécurité des Données Personnelles et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.
10. Contact
Pour toute Votre demande concernant le traitement de Vos Données Personnelles, Vous pouvez adresser Votre demande ou Votre réclamation directement auprès de nous en nous contactant à Honotel Développement SAS, 20 Rue Treilhard, 75008 PARIS ou à l’adresse de courrier électronique à dpo@honotel.fr
Nous nous efforcerons de trouver une solution satisfaisante, pour assurer le respect de la Règlementation Applicable.
En l’absence de Notre réponse ou si le différend persiste, Vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL ou de l’autorité de contrôle de l’État Membre de l’Union Européenne au sein duquel Vous résidez habituellement.
POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
La présente Politique de protection de la vie privée a pour objet d’informer les utilisateurs du site Internet https://hotel-paris-bercy.com/ des moyens que l'hôtel Sanso met en œuvre, seul ou en collaboration avec les établissements membres du réseau hôtelier Honotel ou du programme de services labélisé Happyculture, pour consulter et conserver les informations relatives à Votre navigation sur le Service.
Lors de l’utilisation du Service, les informations relatives à la navigation de Votre ordinateur, tablette, smartphones, etc. sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers texte dénommées « cookies » installés sur Votre Terminal, sous réserve des choix que Vous auriez exprimés concernant les « cookies » et que Vous pouvez modifier à tout moment.
La Politique des cookies fait partie intégrante des Mentions Légales du Service et doit être lue conjointement à ces CGU accessibles depuis l’adresse suivante : https://www.happyculture.com/pages/mentions, ainsi qu’à Notre Politique de protection des données personnelles accessible ci-dessus.
Nous pouvons modifier la Politique des cookies, afin notamment de Nous conformer à toutes évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques dans les conditions décrites dans les CGU. Vous devez donc Vous référer avant toute navigation à la dernière version de la Politique des cookies.
1. Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un « cookie » est un petit fichier texte, image ou logiciel que Nous pouvons être amenés à enregistrer sur le disque dur de Votre Terminal par le biais de Votre navigateur Internet lorsque Vous utilisez le Service, sous réserve de Votre accord et sauf opposition de Votre part.
Un « cookie » permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le Terminal concerné à chaque fois que ce Terminal accède à un contenu numérique comportant des « cookies » du même émetteur.
Une fois installés, les « cookies » Nous permettent de Vous reconnaître à chaque visite du Service, et donc de Vous faire profiter de toutes les fonctionnalités du Service, de signaler Votre passage sur telle ou telle page et de Vous apporter ainsi un service additionnel. Ils Nous permettent aussi d’améliorer Votre confort de navigation, la sécurisation de Votre connexion ou l’adaptation du contenu d’une page à Vos centres d’intérêt ou préférences d’utilisation.
Les informations enregistrées par les « cookies », pendant une durée de validité limitée, portent notamment sur les pages visitées, le type de navigateur que Vous utilisez ainsi que d’autres données que Nos services en ligne traitent de manière automatique telles que l’identité de Votre fournisseur d’accès à Internet, Votre adresse IP ou les informations que Vous avez saisies sur le Service (afin d’éviter de les saisir à nouveau).
Les « cookies » ne sont pas des dossiers actifs, et ne peuvent donc pas héberger de virus. Pour en savoir plus, Vous pouvez Vous rendre sur https://www.cnil.fr/fr/comment-ca-marche.
2. A quoi servent les « cookies » émis sur le Service ?
Seul l’émetteur d’un « cookie » est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Les « cookies » sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve de Vos choix que Vous pouvez exprimer et modifier à tout moment via les paramètres du logiciel de navigation utilisé lors de Votre navigation sur le Service.
2.1 Les « cookies » de navigation
Les « cookies » de navigation permettent d’améliorer les performances du Service afin de fournir à l’Utilisateur une meilleure utilisation du Service. Ces « cookies » ne requièrent pas l'information et l'accord préalable de l'Utilisateur pour être déposés sur le Terminal de l'Utilisateur.
Plus précisément ces « cookies » de navigation permettent notamment :
d’adapter la présentation du Service aux préférences d’affichage de Votre Terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisée, etc.) lors de Votre utilisation du Service, selon les matériels et logiciels de visualisation ou de lecture que Votre Terminal comporte ;
de permettre l’accès à un espace réservé soumis à identifiant et mot de passe ;
de mémoriser des informations relatives aux formulaires que Vous avez rempli lors de l'utilisation du Service ;
de mémoriser Vos préférences d’utilisation, les paramètres d’affichage et lecteurs que Vous utilisez afin de faciliter Votre navigation lors de Votre prochaine visite sur le Service;
d’adapter les contenus informationnels ou promotionnels du Service en fonction de Vos intérêts et préférences supposés, déclarés, ou résultant de Votre navigation sur le Service, et en fonction de Votre lieu de connexion au Service ;
de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’Utilisateur de se connecter à nouveau au Service après une certaine durée écoulée.
2.2 Les « cookies » statistiques
Les « cookies » statistiques émis sur le Service permettent notamment d’établir des statistiques et mesures de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Service (rubriques et contenus visités, parcours, etc.), Nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du Service.
Les résultats des analyses des « cookies » statistiques sont traitées de manière anonyme et à des fins exclusivement statistiques.
2.3 Les « cookies » de publicité et les « cookies » des tiers
Les « cookies » de publicité et les « cookies » des tiers permettent notamment :
de déterminer en temps réel quelle publicité afficher en fonction de Votre navigation récente afin de limiter le nombre de fois où une publicité est affichée et pour aider à mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire ;
de personnaliser Votre expérience de navigation sur le Service, maintenir et améliorer la qualité de Notre Service et Vous protéger de toute activité frauduleuse. Lorsque des sites tiers, tels que les sites des réseaux sociaux, reçoivent d’informations contenues dans les « cookies » à travers l’emploi d’un module spécifique du Service, ces informations sont supposées être anonymes et ont pour seule finalité de permettre Votre identification sur le Service.
3. Durée de validité des « cookies »
Les « cookies » émis sur le Service sont des « cookies » de session (dont la durée est limitée au temps d’une connexion au Service) et des « cookies » persistants (dont la durée, toutefois limitée, est supérieure à la durée d’une connexion).
Les « cookies » de session ne sont actifs que le temps de votre visite et sont supprimés lorsque Vous fermez Votre navigateur. Les « cookies » persistants restent enregistrés sur le disque dur de Votre Terminal une fois Votre navigateur fermé.
Conformément à la Règlementation Applicable et aux recommandations de la Commission Nationale Informatique et Libertés (« CNIL »), les « cookies » sont conservés pour une durée maximale de 13 (treize) mois après leur premier dépôt. A l’expiration de ce délai, Votre consentement devra être recueilli de nouveau pour la collecte des cookies soumis au consentement.[KO2]
4. Vos choix concernant les « cookies » :
L’ensemble des droits de l’Utilisateur reconnus à l’Article 6 de la Politique de protection des données personnelles sont également applicables à l’utilisation des « cookies ».
Plusieurs possibilités Vous sont offertes pour gérer les cookies. L’Utilisateur comprend que les « cookies » améliorent le confort de navigation sur le Service. Tout paramétrage que l’Utilisateur peut entreprendre sera susceptible de modifier sa navigation sur le Service et ses conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de « cookies ». Nous ne saurons pas être tenus pour responsables des conséquences d’un fonctionnement moins efficace du Service dû à l’impossibilité d’installer ou de lire des « cookies » nécessaires à leur bon fonctionnement, dès lors que l’Utilisateur les a rejetés ou supprimés.
Les Utilisateurs peuvent configurer leur logiciel de navigation de manière à ce que les « cookies » soient enregistrés dans leur Terminal ou, au contraire, rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Les Utilisateurs peuvent également configurer leur logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des « cookies » leur soit proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré sur leur Terminal.
Attention, l’exercice du droit d’opposition n’empêchera pas l’affichage de publicités. Seules les publicités utilisant les services de personnalisation du Service cesseront. Autrement dit, l’Utilisateur ne sera plus exposé à des publicités adaptées à ses centres d’intérêts via l’utilisation de « cookies » sur le Service mais continuera de se voir afficher des publicités dont le contenu ne sera plus nécessairement en adéquation avec ses centres d’intérêts, voire douteux.
Le menu d'aide ou la rubrique dédiée de Votre navigateur Vous permettra de savoir de quelle manière exprimer ou modifier Vos préférences en matière de « cookies » :
• Pour Internet Explorer™ :
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• Pour Safari™ :
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• Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
• Pour Firefox™ :
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• Pour Opera™ :
https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies
• iOS :
https://support.apple.com/fr-fr/HT201265
• Android :
https://support.google.com/accounts/answer/61416?co=GENIE.Platform%3DAndroid&hl=fr
• Blackberry :
https://global.blackberry.com/fr/legal/cookies
• Windows Phone :
https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
